Règlement Intérieur
Le présent règlement a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement de l’association. Toute adhésion au club implique l’acceptation sans réserve des statuts et du présent règlement. Il s’applique à l’ensemble des adhérents, dirigeants, entraineurs, bénévoles, joueurs mineurs et majeurs, ainsi qu’aux représentants légaux des mineurs.
L'inscription
Art 1 - L'entraîneur doit accepter sur le terrain d'entraînement uniquement les joueurs inscrits au PGBC. Sauf accord du comité directeur.
Art 2 - L'encaissement de la cotisation peut se faire en trois fois maximum sous réserve de donner tous les chèques à l'inscription en indiquant la date d’encaissement au dos.
Art 3 - Aucun remboursement de cotisation (partiel ou total) ne sera effectué en cours de saison.
Art 4 - Tous les documents nécessaires à l’inscription doivent être transmis en une seule fois.
Art 5 - Par son inscription, le joueur s'engage à être présent à tous les entraînements et tous les matchs. Si pour des raisons exceptionnelles le joueur devait être absent, il en avertira son entraîneur au préalable.
Art 6 - Le bureau étudie au cas par cas la possibilité de financer les mutations.
Les matchs à domicile
Art 7 - Les horaires des matchs sont donnés par les entraîneurs et/ou référents d’équipe et sont également consultables sur le site de la FFBB à l’adresse suivante https://resultats.ffbb.com/.
Art 8 - L'accès à la salle est strictement réservé aux joueurs licenciés du club et de l'équipe adverse ayant des baskets propres aux pieds. Les accompagnateurs doivent aller dans les tribunes.
Art 9 - Les joueurs ne peuvent entrer dans le gymnase qu'en présence d'un responsable du club ou d’un adulte licencié et responsabilisé pour l'occasion.
Art 10 - Il est formellement interdit de se suspendre aux paniers.
Art 11 - Chaque joueur se doit de récupérer sa bouteille d’eau, de ranger les ballons et de laisser les vestiaires propres.
Art 12 -L'adhésion engage le licencié à participer activement à la vie de son club. En signant une licence au PGBC, vous adhérez à une association Loi 1901, gérée par des bénévoles. En aucun cas, le club ne fournit, en contrepartie du paiement de la licence, une prestation de services. Par conséquent, l'adhérent à des droits mais également des devoirs : il doit tenir des tables de marques et arbitrer. Il incombe donc aux licenciés de l’équipe receveuse de s’assurer que les différents postes (E-marque, chronomètre, responsable de salle, arbitre) sont pourvus. L’absence d’un licencié sur l’un de ces postes entraînera le forfait. Pour rappel selon l’article 29 les frais occasionnés par un forfait sont à payer par tous les joueurs de l'équipe.
Art 13 - Le responsable de salle doit être licencié et majeur.
Art 14- Les licenciés occupant les postes d’e-marque, chronomètre, responsable de salle, et arbitre devront être présents 30 minutes avant le début du match.
Art 15- Le responsable de la buvette devra être présent 30 minutes avant le début du match.
Les matchs en déplacement
Art 16 - Le transport pour les matchs en déplacement se fait par voiture particulière des parents des joueurs. Le conducteur doit être titulaire du permis de conduire valide, disposer d’une assurance conforme et respecter le code de la route. Les entraîneurs s'assureront du nombre de voitures pour l'accompagnement aux matchs en déplacement. Il est formellement interdit de prendre dans une voiture plus de personnes que la loi ne le prévoit. L'entraîneur désignera les joueurs qui ne pourront être transportés.
Les ballons
Art 17 - Les joueurs sont responsables des ballons qui leur sont attribués en début de saison. Les ballons ne doivent pas quitter le gymnase, sauf sur autorisation du coach, pour le terrain extérieur. La perte, le vol ou la dégradation volontaire entraînera le remboursement de la part du responsable ou de toute l'équipe.
Art 18 - Les ballons doivent être utilisés uniquement en salle, sauf sur autorisation du coach, pour le terrain extérieur.
L'entraînement
Art 19 - Les horaires des entraînements indiqués correspondent à l'heure de disponibilité de la salle. Le joueur et le coach doivent arriver avant pour se mettre en tenue et être à l'heure.
Art 20 – Chaque parent ou responsable légal s’engage à être ponctuel pour récupérer son enfant à la fin du cours (ou l'autorise à partir seul). La douche après l'entraînement ou le match est recommandée.
Art 21 - Hors de la salle, ainsi qu'avant et après les horaires d'entraînement ou de match, le joueur mineur est sous la responsabilité de ses parents.
Art 22 - À l'entraînement, le joueur doit être en tenue de sport (en short de préférence) et avoir des baskets propres prévues uniquement pour le sport en salle.
Art 23 - Les montres, bijoux ou tout autre objet de valeur doivent rester à la maison. Le joueur ne doit rien laisser dans les vestiaires. Le joueur est responsable de ses propres affaires.
Formation
Art 24 - Le club s'engage à payer toutes les formations proposées par la FFBB, après accord du 4bureau, à tout licencié qui souhaite développer ses connaissances et compétences dans le domaine de l'encadrement et de l'arbitrage.
Art 25 - Le remboursement des formations est soumis à la présentation des justificatifs d’inscription et de paiement ainsi qu’au suivi de la totalité de la formation.
Art 26 - Dans le cas d’un abandon de la formation par le licencié, il s’engage à payer la totalité de ladite formation.
Art 27 - Toute autre demande de formation devra faire l’objet d’une demande auprès du comité directeur.
Droit à l’image
Art 28 - Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos prises lors des entraînements ou les compétitions soient utilisées sur le site internet, sur les affiches, sur les documents de promotion du club ou dans la presse locale.
A défaut, il faudra l'indiquer lors de l'adhésion (conformément à l'article 9 du code civil : droit au respect de la vie privée/droit d'image).
Sanctions
Art 39 - Les frais occasionnés par un forfait sont à payer par tous les joueurs de l'équipe.
Art 33 - Les frais occasionnés par un dossier de discipline (faute technique / faute disqualifiante) sont à régler par le joueur fautif.
Art 34 - La réinscription pour la saison suivante n'est pas acquise d'office. Les retards, les absences, les exclusions, les mauvais comportements ou le manque de motivation peuvent entraîner le refus de la réinscription du joueur.
Art 35 - L'entraîneur est autorisé à exclure tout joueur lui manquant de respect ou perturbant le bon déroulement de son entraînement (retard, attitude ...). Il en fera un rapport au bureau.
Art 36 – Un entraîneur peut proposer au bureau l'exclusion d'un joueur qui n'aurait pas respecté ce règlement.
Le présent règlement intérieur est adopté par le comité directeur de l’association.
Bonne saison sportive au PGBC
Fait à Gençay,
le 01/07/2026
Jennifer AIRAULT,
Présidente